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Le présent site est édité par :
ROYALCIG
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 2 000 €
Siège social :
81 boulevard d'Alsace Lorraine
64000 Pau – France
SIREN : 792 170 664
SIRET du siège social : 792 170 664 00017
N° de TVA intracommunautaire : FR73792170664
Code APE : 4778C – Autres commerces de détail spécialisés divers
Téléphone : 05 64 64 83 48
E-mail : royalcig@hotmail.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Marc WANIEZ, Président de la SAS ROYALCIG.
Hébergement du site
INFORMATIONS À CONFIRMER AVANT LA MISE EN LIGNE DÉFINITIVE
L'hébergement du nouveau site RoyalCig est envisagé auprès de LWS (Ligne Web Services).
Les coordonnées définitives de l'hébergeur seront renseignées dans cette section lorsque l'hébergement du site aura été définitivement souscrit et confirmé.
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L'ensemble des contenus présents sur le site RoyalCig, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos et autres contenus, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des contenus appartenant à RoyalCig est interdite sans autorisation préalable, sauf dans les cas prévus par la loi.
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Les modalités relatives au traitement et à la conservation des données personnelles ainsi qu'aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site RoyalCig.
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Médiation de la consommation
INFORMATIONS À COMPLÉTER AVANT LA MISE EN LIGNE DÉFINITIVE
Après avoir préalablement adressé une réclamation écrite au service client de RoyalCig et en l'absence de solution satisfaisante, le consommateur peut, dans les conditions prévues par la réglementation applicable, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève ROYALCIG.
Médiateur : À CONFIRMER
Adresse : À CONFIRMER
Site internet : À CONFIRMER
Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur le site RoyalCig sont soumises aux Conditions générales de vente (CGV) disponibles sur le site.
Les CGV précisent notamment les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation, de retour, de remboursement ainsi que les garanties légales applicables.